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 Cromlec'h - Loi sur le fonctionnement

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Armeria
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Armeria


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MessageSujet: Cromlec'h - Loi sur le fonctionnement   Cromlec'h - Loi sur le fonctionnement EmptyMar 12 Fév - 8:07

LC'h-1
Rôle du Cromlec'h


Le Cromlec'h est comme son nom l'indique un cercle où se rassemblent les pierres levées sur lesquelles s'appuie la Bretagne. Les maisons de Bretagne forment ce Cromlec'h sous l'égide bienveillante du Grand Duc. Le Cromlec'h représente la terre sur le triskell, il est le lien entre le passé et le présent. De ce fait il veille à la dignité de la Bretagne et éclaire nos esprits de son expérience.
Le Cromlec'h se doit de faire honneur à la Bretagne en s'inquiétant du bon fonctionnement du pays, en pourchassant les gredons salissant la morale du Grand Duché et en prodiguant de sages recommandations.

LC'h-2
Accès


2-1 Composition

Auront une place de choix,
Les maisons reconnues par la loi.

Siègent au Cromlec'h le Grand Duc et les maisons. N'importe qui peut être invité à participer, temporairement ou durablement, s'il est invité par le Grand Duc ou par les maisons. Chaque maison ne peut avoir qu'un représentant au Cromlec'h, représentant désigné par elle même en fonction de son statut.

Seuls les clans votent.
Les phrateries participent librement mais ne votent pas. Il en est de même du Grand Duc et des invités.

2-2 Visibilité

Les débats au sein du Cromlec'h doivent être fidèlement retranscrits pour être visible par tous.

LC'h-3
Prise de décision


Pour se décider
Il faut voter.

Les décisions se prennent à la majorité simple des clans votants sauf si disposition contraire.
Le vote d'un clan est prononcé par son représentant au Cromlec'h.
La durée par défaut d'une mise au vote d'une décision est de quatre jours, sauf si disposition contraire.

N'importe qui au sein du Cromlec'h, représentant de clan ou phraterie, Grand Duc ou invité, peut ouvrir un vote.
Le vote s'achève lorsque le délai fixé, ou à défaut les quatre jours, est arrivé à son terme. Dès lors le résultat du vote prend immédiatement effet.

LC'h-4
Discipline


Le Grand Duc fait règner la discpline au sein du Cromlec'h. Il est le maître des lieux et ses sentences ne peuvent souffrir contestation. Pour faire respecter son autorité, le Grand Duc peut taper sur les doigts, tirer les oreilles et même faire sortir un représentant ou un invité quand bon lui semble, pour une durée laissée à son appréciation, privant l'indiscipliné de son droit à s'exprimer et de son éventuel droit de vote.

LC'h-5
Le rôle de contrôle


5-1 Enquête

Savoir fourrer son nez partout
Est le devoir des gardes fou.

Le Cromlec'h peut commander une enquête sur le travail ou sur la moralité de toute personne se trouvant en Bretagne ou travaillant pour la Bretagne. L'enquête sera menée conjointement par un représentant d'une maison choisi par le Cromlec'h, par le prêteur et par le procureur.

Les enquêteurs ne pourront user que de leur prérogatives liées à leur charge et à leur rang. Les conclusions de l'enquête seront remises au Cromlec'h et pourront faire foi dans n'importe quelle procédure.

5-2 Commission

Le Cromlec'h peut commander des commissions qui seront chargée de travailler sur un thème qui devra leur être défini. Les commissions sont composées librement et servent à faire un état des lieux des activités d'une administration. Les membres de la commission doivent pouvoir observer en toute sérénité le travail de l'administration et de demander à voir les résultats fournis. Les informations accumulées doivent alors être rassemblées par la commission et rapportées au Cromlec'h afin qu'il puisse apprécier l'état de fonctionnement de l'administration bretonne.

5-3 Reddition de comptes

Le Cromlec'h peut demander à toute personne manipulant de l'argent public de rendre compte de l'état des finances sur lesquelles il a contrôle. S'il s'agit de comptes sensibles, le Grand Duc peut restreindre la publication de ces informations qu'aux seuls représentants des clans.

LC'h-6
Le rôle de tribunal moral


6-1 Ouverture

Toute personne possédant le privilège de pouvoir s'exprimer au sein du Cromlec'h peut décider d'initier un procès moral contre un ou plusieurs individus, quels qu'ils soient.
Cette action est réservée aux cas d'incivisme odieux, d'immoralité notoire, de souillure à la grandeur bretonne ou de mise en péril du bien commun.
L'ouverture d'un procès moral nécessite la réunion des éléments suivants : l'initiateur de la procédure, la ou les personnes visées et les faits reprochés.

6-2 Déroulement du procès

Celui qui de son doigt pointe les infâmes,
A le choix dans le procédé pour obtenir le blâme.

Les modalités de la procédure sont déterminées par l'initiateur du procès. Il a dès lors le choix entre confier l'orchestration de la procédure par le Grand Duc ou fixer soit même les règles quant au déroulement du procès.

Dans tous les cas l'accusé doit pouvoir s'exprimer autant de fois que ses détracteurs, doit pouvoir se faire assister s'il le désire et peut faire intervenir au moins un témoin de son choix. Il doit en outre est tenu informé de l'ensemble de la procédure tenue à son encontre.

Procès peut autant prendre la forme d'une conversation,
Que celle élégante d'une flagellation.

Sont des modes de procédure tolérés les techniques du démêlé, de la chicane et de la flagellation.
Le principe du démêlé consiste à ne laisser intervenir que la Grande duchesse ou ses officiers, l'initiateur du procès et bien entendu l'accusé.
Le principe de la chicane consiste à laisser intervenir de manière limitée et encadrée des personnes choisies par l'initiateur du procès.
Le principe de la flagellation consiste à laisser la liberté d'intervention à tous les membres du Cromlec'h sans limitation de parole ni pour un camp ni pour l'autre.

6-3 Sanctions possibles

La condamnation ne portera que sur la dignité,
En respectant le principe de proporionnalité.

Les condamnations possibles sont les suivant, par ordre croissant de gravité :
-Le blâme public
-L'obligation à une repentance publique ou à une pénitence auprès de l'Eglise
-Le rasage complet du crâne
-La tare, consistant dans l'obligation de mettre un message humiliant en signature pour une durée comprise entre une et cinq semaines.
-L'enfermement dans une cage pendouillée au dessus de la place publique, humiliation très pratique pour relancer la consommation de fruits.
-L'exil au pen ar bed, c'est à dire l'obligation de s'en aller se terrer à Brest pendant une durée préalablement fixée.
-Le fer rouge, consistant dans l'obligation de porter une marque visible de sa faute sur sa chair, jusqu'à cicatrisation ( durée comprise entre trois mois et à vie )
-Le jet de l'infâmie, consistant dans la perte définitive de son honneur. L'infâme devant trainer sa mauvaise réputation ad vitam aeternam sauf si le Grand Duc accorde un jour sa grâce.

Celui qui préfère la mort au déshonneur,
A bien droit à se faire pendre sur l'heure.

Ceux qui refuseront de se plier à leur condamnation et ainsi d'en supporter la honte sont des gens courageux qui préfèrent leur mort à la souillure. Il est dès lors normal de les récompenser de leur défiance envers le pouvoir breton en leur accordant un trépas en bonne et due forme, ou à la rigueur une peine criminelle des plus lourde.


LC'h-7
Le rôle de sage


7-1 Les avis

Si à la naissance une langue nous nous sommes vu offrir,
C'est assurément pour pouvoir nous en servir.

Le Cromlec'h peut émettre les avis qu'il souhaite, sur les domaines qu'il souhaite, faire les propositions qui lui semblent justes, adresser les remontrances qu'il désire faire, il peut sermoner, féliciter, psalmodier, remercier, corriger, moquer, insulter, ou même simplement rigoler.

Gare à ceux qui subiront ses foudres, gloire à ceux qui recevront ses louanges.

7-2 L'ajonc et le laurier

Le Cromlec'h peut convoquer à tout moment n'importe quel dépositaire d'une prérogative de puissance publique pour lui demander de faire un bilan de son travail effectué et d'annoncer ses projets pour l'avenir. La convocation est magnifiquement organisée par son altesse grand-ducale ou par ses officiers et permet à tout un chacun de s'exprimer. Lorsque les débats s'achèvent, le Cromlec'h se doit de décider s'il accorde à l'homme ou la femme public convoqué des lauriers, signifiant que les grandes maisons de Bretagne se disent satisfaites de l'action fournie, ou s'il accorde de l'ajonc pour marquer son mécontentement.

Le végétal décerné se doit d'être rendu public.

Par principe le Duc se doit de se présenter au Cromlec'h pour recevoir laurier ou ajonc après son premier mois de mandat et à la fin de son deuxième mois, juste avant de se faire remplacer, afin que l'ensemble de son bilan soit jugé par les clans. Si d'aventure on oublie de convoquer le duc à rendre ses comptes, alors tant mieux pour ses fesses.

Par contre, refuser de se soumettre à la procédure de l'ajonc et du laurier lorsque l'on est convoqué constitue un manquement grave sanctionnable, sauf bien entendu si l'on possède une bonne excuse pour justifier son absence.
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